Idée cadeau: Sushi et maki faciles avec 1, 2, 3, Sushi! Exclusif en France
Posted on décembre 17, 2009
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1, 2, 3, Sushi - Sushi et maki faciles
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Bonnes fêtes de fin d’année à tous!
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Entrepôt sous douane
Posted on décembre 16, 2009
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Damien Fruchart, Dirigeant ASIX, nous propose cette semaine un article sur le régime d’entreposage sous douane. Ce régime peut parfois s’avérer judicieux pour préserver la trésorerie d’une entreprise.
Merci à Damien pour cet article intéressant. N’hésitez pas à le contacter directement pour un accompagnement dans vos démarches d’internationalisation.
L’entrepôt sous douane
1. Définition: l’entrepôt sous douane
L’entrepôt des douanes est le régime douanier qui permet l’emmagasinage des marchandises sous contrôle douanier dans les locaux agréés par l’administration des douanes en suspension des droits et taxes et des mesures de prohibition à caractère économique.
En bref, il s’agit de tout lieu agréé par les autorités douanières et soumis à leur contrôle, dans lequel des marchandises peuvent être stockées en exonération de droits et taxes, jusqu’à leur réexportation et / ou utilisation sur le territoire local ce qui est utile lorsque leur destination commerciale finale n’est pas encore connue. Les droits et taxes seront alors acquittés lors de la mise à la consommation des produits
Les différents avantages non négligeables sont :
- La possibilité de constituer pour une durée limitée, des stocks sous douane immédiatement disponibles en fonction des besoins commerciaux.
- De constituer, pour une durée illimitée, des stocks hors CEE, sous douane immédiatement disponibles.
- La suspension des formalités du commerce extérieur pour les produits qui y sont normalement soumis.
- Un important avantage de trésorerie ; les droits et taxes sont suspendus dès le placement des produits en entrepôt et ne seront exigibles que lors de la mise à la consommation sur le marché intérieur.
- La possibilité de réexporter ces marchandises dont la valeur n’aura pas été grevée par l’application de la fiscalité à l’importation,
- Vous bénéficiez de la suspension éventuelle de certaines mesure de politique commerciale (licence, DI,…),
- Votre compétitivité est accrue dans le cas d’une réexportation sur pays tiers, puisque les droits de douane n’ont pas affectés le prix de revient.
- La sécurité des marchandises
- La mise à la consommation partielle des marchandises, suivant les besoins (mais avec des frais de dédouanements fixes à chaque sortie de l’entrepôt)
2. Types d’entrepôt sous douane
Il existe deux types d’entrepôts, à savoir :
- l’entrepôt privé :
L’entrepôt privé peut être accordé à toute personne physique ou morale par son usage exclusif en vue d’y entreposer des marchandises en rapport avec son activité en attendant de leur assigner un autre régime douanier autorisé.
- l’entrepôt public :
L’entrepôt public est ouvert à tous les usagers pour l’entreposage de marchandises de toute nature à l’exception de celles qui sont exclus par application des dispositions de l’article 116 du code des douanes.
• l’entrepôt spécial: pour des type de marchandise bien spécifique type médicaments, alimentaires, …
3. Marchandises admissibles
Toutes les marchandises sont admissibles en entrepôt sous douane, à l’exception de celles faisant l’objet de restriction ou prohibitions fondées sur des considérations de moralité ou d’ordre public, de sécurité public d’hygiène ou de santé publique ou sur des considérations vétérinaires ou phytopathologiques, ou se rapportant à la protection des brevets, marques de fabrique et droits d’auteur et de reproduction quelle que soit leur quantité et quel que soit leur pays d’origine, de provenance ou de destination (article 116 du code des douanes).
Article proposé par Damien Fruchart, Dirigeant ASIX
« Mieux vaut prévenir que guérir… », message des douanes
Posted on décembre 7, 2009
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La charte des contrôles douaniers… voilà qui devrait apporter un plus indéniable aux relations entre l’administration des douanes et les entreprises.
Le but de cette charte est que les 2 parties établissent un dialogue pro-actif et intelligent lors de contrôles douaniers. Ce n’est jamais une partie de plaisir, donc, il vaut mieux que tout se passe dans une ambiance professionnelle et détendue…
Ainsi, le conseil donné aux entreprises: avoir un interlocuteur interne ou externe qui fera le lien entre le service des douanes et l’entreprise. Ce poste est trop souvent négligé et pourtant important dans les opérations commerciales à l’international.
Le deuxième conseil: établir un partenariat avec les douanes le plus en amont possible. Si les efforts sont faits en amont pour éviter toute erreur ou toute négligence (en contactant les douanes et en posant les bonnes questions), l’entreprise devrait pouvoir poursuivre une activité export/ import sans encombre.
Source: Le Moci
La France a toujours son fond de teint
Posted on décembre 4, 2009
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La douane française vient de publier les chiffres du commerce extérieur et constate que le secteur des cosmétiques français se porte toujours bien à l’export.
Les principaux clients on été: l’Allemagne, le Royaume-Uni, l’Italie, les USA et l’Espagne. Dans les pays émergents, les clients sont: la Russie, Singapour, les Emirats Arabes Unis, la Chine et la Pologne. A noter que les marchés à forte croissance sont la Chine, Singapour et la Russie.
Retrouver tous les chiffres sur le site des douanes en cliquant ici.
Les entreprises franciliennes s’organisent pour l’international
Posted on décembre 3, 2009
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Depuis le 1er décembre, les entreprises franciliennes ont une interface web sur laquelle elles peuvent obtenir des conseils dans leurs démarches d’internationalisation de leurs activités.
Ce site est en lien direct avec les acteurs majeurs: les CCI de Paris-Ile-de France, Ubifrance, l’Uccife (chambres de commerce françaises à l’étranger), Coface, Oséo ou encore l’INPI (Institut national de la propriété industrielle).
Notons une interface similaire créée bien avant: Bretagne International.
Pour visiter le site de Ile de France International, cliquez ici.
Faites de l’international
Posted on décembre 2, 2009
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| 7 décembre 2009 9 h 00 min | au | 11 décembre 2009 17 h 00 min |
Faites de l’international !
2ème édition régionale du 7 au 11 décembre 2009
Plus d’infos ici
Convention China-Europa au Havre
Posted on décembre 1, 2009
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| 8 décembre 2009 9 h 00 min | au | 10 décembre 2009 18 h 00 min |
Le rendez-vous incontournable du business entre la Chine et l’Europe.
Plus d’infos ici
Centre Marocain de Promotion des Exportations
Posted on novembre 30, 2009
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Vous souhaitez prospecter au Maroc. Ne partez plus dans l’inconnu avec la CMPE.
Plusieurs sites Internet vous aide dans vos démarches afin de poser les premières bases solides d’une approche marché.
Comprendre les retards de paiement des entreprises chinoises
Posted on novembre 29, 2009
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A travers une enquête menée en 2007, la COFACE s’efforce d’éclaircir l’obscur marché chinois et tente de dresser une ébauche du marché pour comprendre les délais de paiement et les retards qui accompagnent souvent le paiement.
Les retards de paiement peuvent peser énormément sur la trésorerie d’une entreprise et les recours sont souvent complexes, surtout pour une réclamation en Chine. Cependant, il est rassurant que les défauts de paiement sont relativement moins fréquents que les retards.
Dossier: La gestion du risque de crédit des entreprises en Chine
Source: COFACE
Cerner le consommateur chinois
Posted on novembre 28, 2009
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Accenture nous livre une analyse sur la complexité du marché chinois et de ses consommateurs.
Même si ces consommateurs tendent à se rapprocher du mode de consommation occidentale, il ne faut surtout pas omettre que ce marché reste très éloigné des marchés occidentaux et que la culture chinoise et asiatique, en général, est à appréhender avec le plus grand soin.
Cliquer ici pour retrouver l’analyse.
Sources: Accenture, Magazine Outlook 2007, numéro 3.
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