Dématérialisation de la douane, on y arrive!
Posted on novembre 14, 2009
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D’ici 2010, 50% des documents douaniers utilisés devraient être dématérialisés et 80% d’ici 2 à 5 ans. Quand on sait que 5 à 6 millions de documents douaniers sont utilisés chaque année, la dématérialisation de la Douane prend toute son importance : rapidité des traitements, réduction des coûts, meilleure traçabilité des marchandises et simplification dans la conservation des preuves.
Les travaux de dématérialisation ont porté, en 2009, sur :
- La numérisation de l’exemplaire 3 du DAU (justificatif fiscal des exportations) dans le cadre de la mise en place de l’Export Control System. Cette étape devrait être finie fin 2009.
- Delt@ (dédouanement électronique) est en phase de configuration pour le traitement de l’AI2 (Avis d’importation en franchise de TVA).
- Le T2LF (échanges avec les DOM) est dans les starting-blocks. Un prototype de la version électronique sera soumis aux opérateurs.
- La dématérialisation des documents sanitaires (DVCE) est en test cet été à l’aéroport Roissy-Charles de Gaulle et au port du Havre.
- Le carnet TIR est passé à l’électronique depuis janvier 2009.
Source : le Moci
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